Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 277
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Texte intégral
277.Auvents et abris combinés
Les auvents et les abris, à l’exclusion des parasols, peuvent être combinés ou attachés ensemble.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 277; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7.
277.Auvents et abris combinés
Les auvents et les abris, à l’exclusion des parasols, peuvent être combinés ou attachés ensemble.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 277; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7.
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